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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT MARINE
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Aqua Tonique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aqua Tonique
VERT MARINE, SAS

Numéro de dépôt :
3987623
Date de dépôt :
04/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/03/2023
Aqua Tonique de VERT MARINE

Présentation de la marque Aqua Tonique

Déposée le 4 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Aqua Tonique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT MARINE domicilié(e) 1 RUE LEFORT GONSSOLIN - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 425 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERT MARINE domicilié(e) 4 RUE DE L'INDUSTRIE - 27930 - GRAVIGNY - France.

La marque Aqua Tonique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aqua Tonique est expirée depuis le 4 mars 2023.

VERT MARINE a également déposé les autres marques suivantes : BASE DE LOISIRS DE BEDANNE TOURVILLE LA RIVIERE , VERT MARINE , MA PISCINE , Aqua Trampoline , Aqua Svelt , turn speed , AquaWarrior , Aqua Dance , INFOGAZ , TRANSAT LA PISCINE


VERT MARINE, SAS - 1 RUE LEFORT GONSSOLIN - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France - SIREN 384425476


VERT MARINE - 4 RUE DE L'INDUSTRIE - 27930 - GRAVIGNY - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 11 décembre 2013 - Rejet partiel n°614515 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques.

Recyclage professionnel.