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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT MARINE
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Aqua Svelt
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aqua Svelt
VERT MARINE, SAS

Numéro de dépôt :
3987624
Date de dépôt :
04/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/03/2023
Aqua Svelt de VERT MARINE

Présentation de la marque Aqua Svelt

Déposée le 4 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Aqua Svelt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT MARINE domicilié(e) 1 RUE LEFORT GONSSOLIN - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 425 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERT MARINE domicilié(e) 4 RUE DE L'INDUSTRIE - 27930 - GRAVIGNY - France.

La marque Aqua Svelt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aqua Svelt est expirée depuis le 4 mars 2023.

VERT MARINE a également déposé les autres marques suivantes : BASE DE LOISIRS DE BEDANNE TOURVILLE LA RIVIERE , VERT MARINE , MA PISCINE , Aqua Trampoline , turn speed , AquaWarrior , Aqua Dance , INFOGAZ , TRANSAT LA PISCINE , Aqua Tonique


VERT MARINE, SAS - 1 RUE LEFORT GONSSOLIN - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France - SIREN 384425476


VERT MARINE - 4 RUE DE L'INDUSTRIE - 27930 - GRAVIGNY - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.