Déposée le 26 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT MARINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Aqua Propulse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-17 du 25 avril 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT MARINE domicilié(e) 1 rue Lefort Gonssolin - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 425 476 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERT MARINE domicilié(e) 4 rue de l'industrie - 27930 - GRAVIGNY - France.
La marque Aqua Propulse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERT MARINE, SAS - 1 rue Lefort Gonssolin - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France - SIREN 384425476
VERT MARINE - 4 rue de l'industrie - 27930 - GRAVIGNY - France
Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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