Déposée le 7 mai 2003 par VERT MARINE-VM-SARL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VERT MARINE VM PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est VERT MARINE-VM-SARL domicilié(e) 129 ROUTE DE MARSEILLE,13750 PLAN D'ORGON - 13750 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PIERRE BLUON SOCIETE VERT MARINE domicilié(e) 129 ROUTE DE MARSEILLE,13750 PLAN D'ORGON - 13750 - France.
La marque VERT MARINE VM PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226874.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT MARINE VM PROVENCE est expirée depuis le 7 mai 2013.
VERT MARINE-VM-SARL - 129 ROUTE DE MARSEILLE,13750 PLAN D'ORGON - 13750 - France
JEAN PIERRE BLUON SOCIETE VERT MARINE - 129 ROUTE DE MARSEILLE,13750 PLAN D'ORGON - 13750 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
– meubles en bois peints, cirés, patinés, cérusé ou brut. – articles de décoration en bois (boites, pôts, cadres, miroirs, paniers …). – meubles en fer forgés. – bougies. – appareil d'éckairage (lampes, bougeoirs, lanternes …) pour le mur ou sur pied. – ustensiles et récipient pour le ménage et la vaiselle (en bois en faënce, en poterie ou en porcelaine). – verrerie de tables (verres, pichets, coupes…). –tissus et produits textiles destinés à la maison (linge de table et linge de lit, serviettes et torchons), ameublement (rideaux, coussin, nappes, voiles…).
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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