Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT LA TERRE
/
TOUT LE MONDE IL EST BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT LE MONDE IL EST BIO
SAS VERT LA TERRE, SAS
M. BERTAUX CEDRIC

Numéro de dépôt :
4076600
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/03/2024
TOUT LE MONDE IL EST BIO de VERT LA TERRE

Présentation de la marque TOUT LE MONDE IL EST BIO

Déposée le 17 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT LA TERRE et monsieur BERTAUX CEDRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOUT LE MONDE IL EST BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT LA TERRE domicilié(e) 15 AVENUE JEAN JAURES - 69007 - LYON - France et monsieur BERTAUX CEDRIC domicilié(e) 15 AVENUE JEAN JAURES - 69007 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS VERT LA TERRE domicilié(e) 15 AVENUE JEAN JAURES - 69007 - LYON - France.

La marque TOUT LE MONDE IL EST BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT LE MONDE IL EST BIO est expirée depuis le 17 mars 2024.


SAS VERT LA TERRE, SAS - 15 AVENUE JEAN JAURES - 69007 - LYON - France

M. BERTAUX CEDRIC - 15 AVENUE JEAN JAURES - 69007 - LYON - France


SAS VERT LA TERRE - 15 AVENUE JEAN JAURES - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.