Marque enregistrée - Marque en vigueur

M-TRAP
M. VERT Jean-Claude

Numéro de dépôt :
4271579
Date de dépôt :
12/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/05/2026
M-TRAP de VERT Jean-Claude

Présentation de la marque M-TRAP

Déposée le 12 mai 2016 par monsieur VERT Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « M-TRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est monsieur VERT Jean-Claude domicilié(e) 251 Avenue Eugène Avinée - 59120 - LOOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VERT Jean-Claude domicilié(e) 251 Avenue Eugène Avinée - 59120 - LOOS - France.

La marque M-TRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M-TRAP arrivera à expiration en date du 12 mai 2026.

VERT Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : PAD


M. VERT Jean-Claude - 251 Avenue Eugène Avinée - 59120 - LOOS - France


M. VERT Jean-Claude - 251 Avenue Eugène Avinée - 59120 - LOOS - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ;

Produits pharmaceutiques ;

Appareils et instruments scientifiques ;

Appareils et instruments médicaux.