Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOBILLES
VERT-J.M.G. SARL

Numéro de dépôt :
99796249
Date de dépôt :
03/06/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2009

Présentation de la marque ECOBILLES

Déposée le 3 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERT-J.M.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOBILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERT-J.M.G domicilié(e) Quartier de la Glacière, La Mède, 13220 CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 841 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPHONSE GRAFFEO VERT-J.M.G. - France.

La marque ECOBILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796249.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOBILLES est expirée depuis le 3 juin 2009.


VERT-J.M.G. SARL - Quartier de la Glacière, La Mède, 13220 CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES - France - SIREN 422841577


ALPHONSE GRAFFEO VERT-J.M.G. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Produit absorbant provenant du recyclage de tous polymers et copolymers, dans le but d'absorber les hydrocarbures et métaux lourds dans les sols par lavage physico-chimique.