Déposée le 10 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT IMPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « DORI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT IMPORT domicilié(e) Zone Artisanale de la Forge - 35830 - BETTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 858 831 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA domicilié(e) 5 allée Ermengarde d'Anjou CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France.
La marque DORI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663183 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23
Machines et machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; instruments pour l'agriculture, l'horticulture et le jardinage (machines) ; tondeuses à gazon (machine), scarificateurs, motoculteurs, motobineuses, débrouissailleuses, tronçonneuses, charrues, faucheuses, broyeurs (machines).
Outils à main actionnés manuellement pour l'agriculture, l'horticulture et le jardinage, tondeurs instruments actionnés manuellement.
Tracteurs agricoles, microtracteurs pour le jardinage, remorques véhicules.
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