Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAKOTA
VERT IMPORT (SA)

Numéro de dépôt :
1389760
Date de dépôt :
20/11/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/1996

Présentation de la marque DAKOTA

Déposée le 20 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) VERT IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DAKOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERT IMPORT domicilié(e) zone artisanale La Forge, 35830 BETTON. - France.

La marque DAKOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAKOTA est expirée depuis le 20 novembre 1996.

VERT IMPORT a également déposé les autres marques suivantes : LA FORCE VERTE... ...VERT IMPORT , DAKOTA , V. DORIGNY , VERT import... la force verte , DORI


VERT IMPORT (SA) - zone artisanale La Forge, 35830 BETTON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Matériels avec ou sans moteur pour entretien des espaces verts.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).