Déposée le 17 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERT GRANNY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VERT GRANNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-04 du 25 janvier 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERT GRANNY domicilié(e) 14 rue Palouzié - 93400 - SAINT OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 154 326 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.
La marque VERT GRANNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée - 14 rue Palouzié - 93400 - SAINT OUEN - France - SIREN 432154326
PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2011 n°2482653 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-21
Inscription le 8 août 2017 - Changement d'adresse n°706037 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-08
Bandes vidéo, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, disques optiques compacts, disques compacts audio vidéos, cartes magnétiques, dessins animés, disques magnétiques, disquettes souples, étuis à lunettes, lunettes, appareils pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs enregistrés. Affiches, almanachs, autocollants (articles de papeterie), dessous de chopes à bière, billets (tickets), blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes à jouer, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), crayons, dossiers (papeterie), enveloppes (papeterie), imprimés, journaux, livres, périodiques, stylos. Consultations professionnelles d'affaires ; décorations de vitrines ; organisation d'expositions, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, promotion des ventes (pour des tiers) ; publicité ; publicité radiophonique, télévisée, par correspondance ; relations publiques ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; agence de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; agences d'informations commerciales ; location d'espaces publicitaires ; études de marchés, recherches de marchés, projets (aide à la direction des affaires) ; publication de textes publicitaires ; expertises en affaires ; informations, renseignements d'affaires ; investigations, recherches pour affaires ; agences d'informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; estimation en affaires commerciales ; études de marchés ; expertises en affaires ; projets (aides à la direction des affaires) ; prévisions économiques ; analyse du prix de revient ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches de marchés ; sondages d'opinion, information statistique ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires notamment en matière de décoration et de design d'intérieur ; décoration de vitrines. Messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision, radiophoniques ; télévision par câble ; communication par réseaux de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs. Production de films sur bandes vidéo ; informations en matière de divertissements ; divertissements télévisés ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; montage de bandes vidéo ; rédaction de scénarios ; production de spectacle ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, séminaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; divertissements, informations en matière de divertissements ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; services d'artistes du spectacle ; services de loisirs ; location de bandes vidéo, de décors de spectacle, de théâtre, de films cinématographiques ; organisation de loterie ; services d'orchestre ; organisation de bals, de compétitions sportives, de spectacles (services d'imprésario) ; planification de réceptions (divertissement) ; représentation de spectacles. Reconstitution de bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; recherches légales, techniques ; bureaux de rédaction ; architecture ; services de dessinateurs d'art graphiques ; authentification d'oeuvres d'art ; conseils en construction ; établissements de plan pour la construction ; location de construction transportable ; contrôle de qualité ; décoration intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateurs de modes, pour emballages ; information sur la mode ; planification en matière d'urbanisme ; études de projets techniques ; stylisme (esthétisme industriel).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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