VERT FUTUR RÉSEAU DE DÉVELOPPEMENT DURABLE PARTICIPATIF RDDP
Présentation de la marque VERT FUTUR RÉSEAU DE DÉVELOPPEMENT DURABLE PARTICIPATIF RDDP
Déposée le 23 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERT FUTUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « VERT FUTUR RÉSEAU DE DÉVELOPPEMENT DURABLE PARTICIPATIF RDDP »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT FUTUR RÉSEAU DE DÉVELOPPEMENT DURABLE PARTICIPATIF RDDP est expirée depuis le 23 juin 2018.
Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Inscription le 29 juin 2009 - Rejet partiel n°500821 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29