Marque expirée - Marque en non vigueur

VERT FUTUR RÉSEAU DE DÉVELOPPEMENT DURABLE PARTICIPATIF RDDP
VERT FUTUR, S.A.R.L. UNIPERSONNELLE

Numéro de dépôt :
3583810
Date de dépôt :
23/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/06/2018
VERT FUTUR RÉSEAU DE DÉVELOPPEMENT DURABLE PARTICIPATIF RDDP de VERT FUTUR

Présentation de la marque VERT FUTUR RÉSEAU DE DÉVELOPPEMENT DURABLE PARTICIPATIF RDDP

Déposée le 23 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERT FUTUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « VERT FUTUR RÉSEAU DE DÉVELOPPEMENT DURABLE PARTICIPATIF RDDP »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERT FUTUR domicilié(e) 17 AVENUE JOSEPH BODO - 13015 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 546 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Axel RICHARD domicilié(e) BOIS FLEURY BÂT. 6 322 RUE PIERRE DOIZE - 13010 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT FUTUR RÉSEAU DE DÉVELOPPEMENT DURABLE PARTICIPATIF RDDP est expirée depuis le 23 juin 2018.


VERT FUTUR, S.A.R.L. UNIPERSONNELLE - 17 AVENUE JOSEPH BODO - 13015 - MARSEILLE - France - SIREN 504546987


Axel RICHARD - BOIS FLEURY BÂT. 6 322 RUE PIERRE DOIZE - 13010 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 29 juin 2009 - Rejet partiel n°500821 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Conseil et étude en solutions écologiques et de développement durable.