Marque enregistrée - Marque en non vigueur

vert et bleu design
vert et bleu design, sarl

Numéro de dépôt :
3961356
Date de dépôt :
15/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2022
vert et bleu design de vert et bleu design

Présentation de la marque vert et bleu design

Déposée le 15 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) vert et bleu design auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « vert et bleu design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) vert et bleu design domicilié(e) ZAC du cormier 4, rue charles teiller - 49300 - CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vert et bleu design, M. tremblais erick domicilié(e) ZAC du cormier 4, rue charles teiller - 49300 - CHOLET - France.

La marque vert et bleu design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vert et bleu design est expirée depuis le 15 novembre 2022.


vert et bleu design, sarl - ZAC du cormier 4, rue charles teiller - 49300 - CHOLET - France


vert et bleu design, M. tremblais erick - ZAC du cormier 4, rue charles teiller - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Minerais ; Mobilier en métaux communs, objets d'art en métaux communs, pergolas en métaux communs ;

Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ; Canapés, banquettes, tables ; bains de soleil (sièges).

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; Pots et poteries en terre cuite.