Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERT ECO
VERT ECO NORMANDIE, SARL

Numéro de dépôt :
3992290
Date de dépôt :
22/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2023
VERT ECO de VERT ECO NORMANDIE

Présentation de la marque VERT ECO

Déposée par voie électronique le 22 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERT ECO NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERT ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERT ECO NORMANDIE domicilié(e) ROUTE D ISIGNY - 50000 - SAINT LO - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 701 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERT ECO NORMANDIE, M. GILLES LEMIERE domicilié(e) ROUTE D ISIGNY - 50000 - SAINT LO - France.

La marque VERT ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT ECO est expirée depuis le 22 mars 2023.


VERT ECO NORMANDIE, SARL - ROUTE D ISIGNY - 50000 - SAINT LO - France - SIREN 524701919


VERT ECO NORMANDIE, M. GILLES LEMIERE - ROUTE D ISIGNY - 50000 - SAINT LO - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; enduits (peintures) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre isolant (construction) ; béton ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier.