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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT DOMAINE
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VERT DOMAINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VERT DOMAINE
VERT DOMAINE, SAS

Numéro de dépôt :
4154322
Date de dépôt :
05/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2025
VERT DOMAINE de VERT DOMAINE

Présentation de la marque VERT DOMAINE

Déposée par voie électronique le 5 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT DOMAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERT DOMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT DOMAINE domicilié(e) 73 BOULEVARD DE MENILMONTANT - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 925 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERT DOMAINE, M. Philippe BOISSEL domicilié(e) 73 BOULEVARD DE MENILMONTANT - 75011 - PARIS - France.

La marque VERT DOMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT DOMAINE arrivera à expiration en date du 5 février 2025.

VERT DOMAINE a également déposé les autres marques suivantes : MONSIEUR APPERT


VERT DOMAINE, SAS - 73 BOULEVARD DE MENILMONTANT - 75011 - PARIS - France - SIREN 791925381


VERT DOMAINE, M. Philippe BOISSEL - 73 BOULEVARD DE MENILMONTANT - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.