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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT DOMAINE
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MONSIEUR APPERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONSIEUR APPERT
VERT DOMAINE, SAS

Numéro de dépôt :
4012698
Date de dépôt :
16/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2023
MONSIEUR APPERT de VERT DOMAINE

Présentation de la marque MONSIEUR APPERT

Déposée par voie électronique le 16 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT DOMAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONSIEUR APPERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT DOMAINE domicilié(e) 1er étage - droite, 73 boulevard Menilmontant - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 925 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERT DOMAINE, M. Philippe BOISSEL domicilié(e) 1er étage - droite, 73 boulevard Menilmontant - 75011 - Paris - France.

La marque MONSIEUR APPERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONSIEUR APPERT est expirée depuis le 16 juin 2023.

VERT DOMAINE a également déposé les autres marques suivantes : VERT DOMAINE


VERT DOMAINE, SAS - 1er étage - droite, 73 boulevard Menilmontant - 75011 - Paris - France - SIREN 791925381


VERT DOMAINE, M. Philippe BOISSEL - 1er étage - droite, 73 boulevard Menilmontant - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 25 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734564 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; agrumes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.