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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vert Détours
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TOULOUSE BIKE TOUR BY AVELO 31
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOULOUSE BIKE TOUR BY AVELO 31
Vert Détours, SARL

Numéro de dépôt :
4377012
Date de dépôt :
18/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2027
TOULOUSE BIKE TOUR BY AVELO 31 de Vert Détours

Présentation de la marque TOULOUSE BIKE TOUR BY AVELO 31

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vert Détours auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOULOUSE BIKE TOUR BY AVELO 31 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vert Détours domicilié(e) rue jacques prévert - 31520 - Ramonville-Saint-Agne - France et immatriculée sous le numéro RCS 830 108 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sebastien DONATY domicilié(e) 2 impasse des pradelets - 31650 - saint orens - France.

La marque TOULOUSE BIKE TOUR BY AVELO 31 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOULOUSE BIKE TOUR BY AVELO 31 arrivera à expiration en date du 18 juillet 2027.

Vert Détours a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT CYCLO


Vert Détours, SARL - rue jacques prévert - 31520 - Ramonville-Saint-Agne - France - SIREN 830108015


M. sebastien DONATY - 2 impasse des pradelets - 31650 - saint orens - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Appareils de locomotion terrestres ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.