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Marques déposées par la société VERT BERNARD
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C.V.69
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.V.69
VERT BERNARD

Numéro de dépôt :
97664159
Date de dépôt :
12/02/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2007

Présentation de la marque C.V.69

Déposée le 12 février 1997 par la société VERT BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.V.69 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la société VERT BERNARD domicilié(e) 14 ROUTE DE BRIGNAIS, 69630 CHAPONOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 343 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR VERT BERNARD - France.

La marque C.V.69 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.V.69 est expirée depuis le 12 février 2007.

VERT BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : DANWEIS , AFVC ANNE FRANCE VERT CREATION , CUTISTAR , COIF VIT , ANNE FRANCE VERT CREATION


VERT BERNARD - 14 ROUTE DE BRIGNAIS, 69630 CHAPONOST - France - SIREN 311343750


MR VERT BERNARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Colles et apprêts Matière collante pour l'industrie Produit chimique destiné à l'industrie Adhésifs collables à chaud Article de mercerie à l'exception des fils, pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles, dentelle et broderie, ruban et lacet, crochet et illet, épingle et aiguille

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.