Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ANNE FRANCE VERT CREATION
Numéro de dépôt :
1512410
Date de dépôt :
27/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/1999
Présentation de la marque ANNE FRANCE VERT CREATION
Déposée le 27 janvier 1989 par monsieur VERT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANNE FRANCE VERT CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ANNE FRANCE VERT CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE FRANCE VERT CREATION est expirée depuis le 27 janvier 1999.
VERT Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29