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Marques déposées par la société VERT Bernard
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AFVC ANNE FRANCE VERT CREATION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AFVC ANNE FRANCE VERT CREATION
VERT Bernard

Numéro de dépôt :
1512409
Date de dépôt :
27/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2009
AFVC ANNE FRANCE VERT CREATION de VERT Bernard

Présentation de la marque AFVC ANNE FRANCE VERT CREATION

Déposée le 27 janvier 1989 par la société VERT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AFVC ANNE FRANCE VERT CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société VERT Bernard domicilié(e) 14 Route de Brignais, 69630 CHAPONOST (dossier no 2136334) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 343 750 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VERT Bernard domicilié(e) (dossier no 2136334) - France.

La marque AFVC ANNE FRANCE VERT CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AFVC ANNE FRANCE VERT CREATION est expirée depuis le 27 janvier 2009.

VERT Bernard a également déposé les autres marques suivantes : DANWEIS , CUTISTAR , COIF VIT , ANNE FRANCE VERT CREATION , C.V.69


VERT Bernard - 14 Route de Brignais, 69630 CHAPONOST (dossier no 2136334) - France - SIREN 311343750


VERT Bernard - (dossier no 2136334) - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 1999 n°2136334 - Publication au BOPI 1999-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 22 janvier 1999 - Changement d'adresse n°271783 - Publication au BOPI 1999-01-22

Bijouterie, joaillerie, métaux précieux