Déposée le 21 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT ANJOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOGRAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT ANJOU domicilié(e) Le Plessis - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 963 104 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VERT ANJOU, M. MIGNOT Jean-Michel domicilié(e) Thouarcé, 10 BOULEVARD de la République, BP 2 - 49380 - BELLEVIGNE-EN-LAYON - France.
La marque BIOGRAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIOGRAINS arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.
VERT ANJOU, S.A.S. - Le Plessis - 49610 - JUIGNE SUR LOIRE - France - SIREN 327963104
VERT ANJOU, M. MIGNOT Jean-Michel - Thouarcé, 10 BOULEVARD de la République, BP 2 - 49380 - BELLEVIGNE-EN-LAYON - France
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2006 n°2326686 - Publication au BOPI 2006-11-08
Inscription le 8 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443775 - Publication au BOPI 2006-11-08
Renouvellement sans limitation n°2078939 - Publication au BOPI 1997-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2016 n°2633906 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2016-12-02
- produits agricoles et graines semences, aliments pour animaux - farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie Produits provenant de l'agriculture biologique
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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