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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERT ANIS DISTRIBUTION
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VERTANIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTANIS
VERT ANIS DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
3912108
Date de dépôt :
10/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2022
VERTANIS de VERT ANIS DISTRIBUTION

Présentation de la marque VERTANIS

Déposée le 10 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERT ANIS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERTANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERT ANIS DISTRIBUTION domicilié(e) 3 Allée Paul Harris - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 876 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURI-LAWYERS CONSULTANTS, M. WITTMANN Laurent domicilié(e) 52 Rue du Docteur Courret - 47200 - MARMANDE - France.

La marque VERTANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912108.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 14 18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTANIS est expirée depuis le 10 avril 2022.


VERT ANIS DISTRIBUTION, SARL - 3 Allée Paul Harris - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 451876635


JURI-LAWYERS CONSULTANTS, M. WITTMANN Laurent - 52 Rue du Docteur Courret - 47200 - MARMANDE - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 22 octobre 2012 - Concession de licence n°586897 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Inscription le 22 octobre 2012 - Concession de licence n°586898 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Inscription le 22 octobre 2012 - Concession de licence n°586899 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Inscription le 22 octobre 2012 - Concession de licence n°586896 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Inscription le 22 octobre 2012 - Concession de licence n°586895 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Inscription le 22 octobre 2012 - Concession de licence n°586891 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Inscription le 22 octobre 2012 - Concession de licence n°586890 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Inscription le 22 octobre 2012 - Concession de licence n°586892 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Inscription le 22 octobre 2012 - Concession de licence n°586893 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Inscription le 22 octobre 2012 - Concession de licence n°586894 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Inscription le 22 octobre 2012 - Concession de licence n°586889 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.