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Marques déposées par VERSTRAETE EMMANUEL
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SOUVERAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUVERAIN
VERSTRAETE EMMANUEL
SOUVESTRE OLIVIER

Numéro de dépôt :
94533109
Date de dépôt :
10/08/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2004

Présentation de la marque SOUVERAIN

Déposée le 10 août 1994 par VERSTRAETE EMMANUEL et SOUVESTRE OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOUVERAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Les déposants sont VERSTRAETE EMMANUEL, domicilié(e) "Le MAS" BON RECONTRE RN 8 Bis, 13190 ALLAUCH - France et SOUVESTRE OLIVIER, domicilié(e) 88, av. de Mazargues, Parc St-Giniez BT 5, 13008 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERSTRAETE EMMANUEL - France.

La marque SOUVERAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533109.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUVERAIN est expirée depuis le 10 août 2004.


VERSTRAETE EMMANUEL - "Le MAS" BON RECONTRE RN 8 Bis, 13190 ALLAUCH - France

SOUVESTRE OLIVIER - 88, av. de Mazargues, Parc St-Giniez BT 5, 13008 MARSEILLE - France


VERSTRAETE EMMANUEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Meuble Luminaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.