Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLLU' STOP
VERSPIEREN, SA à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3892479
Date de dépôt :
27/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/01/2022
POLLU\' STOP de VERSPIEREN

Présentation de la marque POLLU' STOP

Déposée le 27 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) VERSPIEREN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « POLLU' STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERSPIEREN domicilié(e) 1 avenue François Mitterrand - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 502 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERSPIEREN, Secrétariat Général domicilié(e) 1 avenue François Mitterrand, B. P. 30200 - 59446 - WASQUEHAL Cedex - France.

La marque POLLU' STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLLU' STOP est expirée depuis le 27 janvier 2022.

VERSPIEREN a également déposé les autres marques suivantes : SAAM , VOLPACK , SPORT PRO REINSURANCE , VERSPIEREN COURTIER EN ASSURANCES , PHOTOVOLT ASSUR , Fidélisanté , SECUR'INFO , Locapolis , VERSPIEREN SANTE , THERMOBAT


VERSPIEREN, SA à directoire et conseil de surveillance - 1 avenue François Mitterrand - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 321502049


VERSPIEREN, Secrétariat Général - 1 avenue François Mitterrand, B. P. 30200 - 59446 - WASQUEHAL Cedex - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

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