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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERSON VLIES COURCIER
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SODEMAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SODEMAT
VERSON VLIES COURCIER SARL

Numéro de dépôt :
3518173
Date de dépôt :
02/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2017
SODEMAT de VERSON VLIES COURCIER

Présentation de la marque SODEMAT

Déposée le 2 août 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERSON VLIES COURCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SODEMAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERSON VLIES COURCIER domicilié(e) 25 rue de Bousbecque,59126 LINSELLES - 59126 - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 504 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERSON VLIES COURCIER domicilié(e) 25 rue de Bousbecque,59126 LINSELLES - 59126 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODEMAT est expirée depuis le 2 août 2017.


VERSON VLIES COURCIER SARL - 25 rue de Bousbecque,59126 LINSELLES - 59126 - France - SIREN 457504652


VERSON VLIES COURCIER - 25 rue de Bousbecque,59126 LINSELLES - 59126 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Inscription le 1 février 2010 - Action en revendication de propriété n°514915 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Inscription le 3 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°572957 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-03

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.