Déposée le 30 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERSOL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VERSOL FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERSOL FRANCE domicilié(e) 8 rue Becquerel - 78920 - LES MUREAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 671 736 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERSOL FRANCE domicilié(e) 8 rue Becquerel - 78920 - LES MUREAUX - France.
La marque VERSOL FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSOL FRANCE est expirée depuis le 30 mars 2021.
VERSOL FRANCE, SARL - 8 rue Becquerel - 78920 - LES MUREAUX - France - SIREN 504671736
VERSOL FRANCE - 8 rue Becquerel - 78920 - LES MUREAUX - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Inscription le 15 décembre 2011 - Retrait partiel n°564600 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15
Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566362 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03
Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installation de chauffage ou de climatisation pour véhicule ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisation ; Installation d'eau chaude sanitaire, chauffage pour maison ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyage ; informations en matière de transport ; distribution de journaux, distribution des eaux, remorquage, location de garages ou de places de stationnement, location de véhicules, de bateaux ou de chevaux, services de taxis, réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie, soudure, polissage (abrasion) ; rabotage, raffinage, meulage, meunerie, service de gravure, galvanisation, service de dorure, étamage, service de teinturerie, retouche de vêtements, traitement de tissus, service de reliure, service d'encadrement d'oeuvres d'art, purification de l'air, vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques, sérigraphie, service de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matière premières de récupération (transformation).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VERSOL FRANCE"
