Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
VERSO PARIS
VERSO, SARL M. Frédéric ARNAUD
Numéro de dépôt :
4323660
Date de dépôt :
20/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque VERSO PARIS
Déposée par voie électronique le 20 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERSO et monsieur Frédéric ARNAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VERSO PARIS »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERSO domicilié(e) 26 rue George Sand - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Frédéric ARNAUD domicilié(e) 95 avenue Mozart - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL VERSO, M. Frédéric ARNAUD domicilié(e) 95 AVENUE MOZART - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERSO, SARL - 26 rue George Sand - 75016 - PARIS - France - SIREN 4
M. Frédéric ARNAUD - 95 avenue Mozart - 75016 - PARIS - France
SARL VERSO, M. Frédéric ARNAUD - 95 AVENUE MOZART - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Inscription le 18 juillet 2018 - Rejet total n°728732 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-18
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux.
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