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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Verso consulting
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AQUADOM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUADOM
Verso consulting, SAS

Numéro de dépôt :
4315447
Date de dépôt :
18/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/11/2026
AQUADOM de Verso consulting

Présentation de la marque AQUADOM

Déposée le 18 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Verso consulting auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AQUADOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Verso consulting domicilié(e) Immeuble les tropiques II, Voie verte - 97122 - BAIE MAHAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 973 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Verso consulting, M. Buil Guillaume domicilié(e) Immeuble les tropiques II, Voie verte - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.

La marque AQUADOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315447.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUADOM arrivera à expiration en date du 18 novembre 2026.


Verso consulting, SAS - Immeuble les tropiques II, Voie verte - 97122 - BAIE MAHAULT - France - SIREN 529973000


Verso consulting, M. Buil Guillaume - Immeuble les tropiques II, Voie verte - 97122 - BAIE-MAHAULT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

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