Déposée le 12 juillet 1996 par VERSLYPE Jean-Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MODULIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-34 du 23 août 1996.
Le déposant est VERSLYPE Jean-Marc domicilié(e) 8 rue de la Prairie - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIDON, Marques & Juridique PI, Mme LEBRET Amandine domicilié(e) Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque MODULIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULIT arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.
VERSLYPE Jean-Marc - 8 rue de la Prairie - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France
VIDON, Marques & Juridique PI, Mme LEBRET Amandine - Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2006 n°2319229 - Publication au BOPI 2006-07-10
Inscription le 13 janvier 1997 - Retrait partiel n°230898 - Publication au BOPI 1997-01-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2016 n°2623077 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-05
Sacoches pour porter les enfants; Meubles pour chambres d'enfant notamment lits pour enfant, cadres, miroirs, literie (à l'exception du linge de lit), oreillers, couettes, éléments d'ameublement présentant une structure permettant d'amortir les chocs et destinés à être placés en travers des lits à barreaux, notamment pour enfants, afin de réduire les dimensions intérieures de tels lits. Literie (linge de lit), couvre-lit, draps, couvertures de lits, taies d'oreillers, entourages de lits, ciels-de-lits, housses de couettes. Vêtements pour enfants; Jeux et jouets pour enfants
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MODULIT"
