Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Version Calc
VERSION SOFT (SARL)

Numéro de dépôt :
1294296
Date de dépôt :
15/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/1994

Présentation de la marque Version Calc

Déposée le 15 octobre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERSION SOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Version Calc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERSION SOFT domicilié(e) 66, rue Castagnary, 75015 PARIS. - France.

La marque Version Calc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Version Calc est expirée depuis le 15 octobre 1994.

VERSION SOFT a également déposé les autres marques suivantes : ProCODE , COLORSPACE , MOUSE TERMINAL , GS/DRAW , VS/DRAW , VS/SHOW , Version Graph , Mouse File , OPIUM , VERSION BASE P.C.


VERSION SOFT (SARL) - 66, rue Castagnary, 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Programme d'ordinateur enregistré sur disquette. Classeur imprimé notamment un manuel d'instructions.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.