Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE BOIS DE BOURSAN
Numéro de dépôt :
1350345
Date de dépôt :
27/03/1986
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
27/03/1996
Présentation de la marque DOMAINE BOIS DE BOURSAN
Déposée le 27 mars 1986 par VERSINO Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE BOIS DE BOURSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE BOIS DE BOURSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BOIS DE BOURSAN est expirée depuis le 27 mars 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38