Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CAPITOULS
Numéro de dépôt :
920579
Date de dépôt :
25/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LES CAPITOULS
Déposée le 25 mars 1975 par monsieur Verseillie (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES CAPITOULS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CAPITOULS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LES CAPITOULS est expirée depuis le 25 mars 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-454