Présentation de la marque SEPAC LA SECURITE DU POLE ACCESSOIRE
Déposée le 15 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERSEAU MEDICAL:
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SEPAC LA SECURITE DU POLE ACCESSOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-05 du 4 février 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERSEAU MEDICAL: domicilié(e) 22 RUE DU CARDINAL RICHAUD, 33049 BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 284 502 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERSEAU MEDICAL BUROTEL 2 - France.
La marque SEPAC LA SECURITE DU POLE ACCESSOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPAC LA SECURITE DU POLE ACCESSOIRE est expirée depuis le 15 décembre 2003.
VERSEAU MEDICAL: S.A.R.L. - 22 RUE DU CARDINAL RICHAUD, 33049 BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 391284502
VERSEAU MEDICAL BUROTEL 2 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22
Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05
Appareils et instruments scientifiques, électriques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection); supports d'enregistrement magnétiques; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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