VERSEAU DEVELOPPEMENT Association loi 1901 à but non lucratif
Numéro de dépôt :
3582697
Date de dépôt :
18/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
18/06/2018
Présentation de la marque Pôle eau
Déposée le 18 juin 2008 par l'association loi 1901 VERSEAU DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Pôle eau »
Le déposant est l'association loi 1901 VERSEAU DEVELOPPEMENT domicilié(e) Domaine de Lavalette, 859 Rue Jean-François Breton,34093 MONTPELLIER CEDEX 5 - 34093 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 257 434 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERSEAU DEVELOPPEMENT Association loi 1901 à but non lucratif - Domaine de Lavalette, 859 Rue Jean-François Breton,34093 MONTPELLIER CEDEX 5 - 34093 - France - SIREN 341257434
CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-47
Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30
Inscription le 20 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649386 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-20
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports de données optiques ou numériques, publications électroniques téléchargeables ; appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesure, de signalisation, de contrôle et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement numériques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs.
Produits de l'imprimerie, livres, brochures ; articles de bureau à l'exception des meubles ; représentations graphiques ; imprimés, matériel d'instruction à l'exception des appareils ; instruments d'écriture ; journaux (produits de l'imprimerie) ; photographies ; prospectus ; publications ; répertoires ; reproduction de documents ; reproductions graphiques ; revues (périodiques).
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction des affaires (projets), estimation en affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; agences de publicité ; agences d'import-export ; agences d'informations commerciales ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de machines et d'appareils de bureaux ; bureaux de placement ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, services de comparaison de prix ; comptabilité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; consultation pour les questions de personnel ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; services de conseils pour la direction des affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; établissement de statistiques ; étude de marché ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; recherche de marché ; sondage d'opinion ; recherche de parraineurs ; prévisions économiques ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; courrier-publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; rédaction de textes publicitaires ; reproduction de documents ; services de revues de presse ; services de secrétariat.
Télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences.
Traitement de matériaux ; traitement de l'eau ; purification de l'eau ; informations en matière de traitement de l'eau ; production d'énergie ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; décontamination de matériaux dangereux ; conservation des aliments et des boissons.
Formation, organisation de séminaires, colloques, congrès ; éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres ; micro-édition ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; services de bibliothèques ; organisation et conduite de colloques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation).
Evaluations ; estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; reconstitution de bases de données ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; ingénierie ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs Web ; location d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; essai de matériaux ; programmation pour ordinateurs ; duplication de programmes informatiques.
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