Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREENFIL
VERSEAU DEVELOPPEMENT SA

Numéro de dépôt :
1731872
Date de dépôt :
26/11/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2001

Présentation de la marque GREENFIL

Déposée le 26 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) VERSEAU DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GREENFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERSEAU DEVELOPPEMENT domicilié(e) PARC SCIENTIFIQUE AGROPOLIS, 34980 MONTFERRIER/LEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA- Gisèle RAVINA - France.

La marque GREENFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREENFIL est expirée depuis le 26 novembre 2001.

VERSEAU DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Water Cluster , Pôle eau , Cluster eau


VERSEAU DEVELOPPEMENT SA - PARC SCIENTIFIQUE AGROPOLIS, 34980 MONTFERRIER/LEZ - France


RAVINA SA- Gisèle RAVINA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Produit pour la purification de l'eau.Matières filtrantes (produit chimique) Substances minérales.Substances végétales.Désaérateurs (dégaseurs) d'eau d'alimentation.Cartouches pour machine à filtrer.Pulvérisateurs pour eaux d'égouts.Séparateurs d'eau.Régulateur d'eau d'alimentation.Machines à filtre Filtres (parties de machines ou de moteurs).Machines pour la purification de l'eau (à l'exception des appareils).Instrument de traitement ou d'épuration des eaux.Instrument de traitement des eaux usées. Matières filtrantes (matières plastiques en mousse mi-ouvrées)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.