Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CLUB UNIVERS
Numéro de dépôt :
3611772
Date de dépôt :
17/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CLUB UNIVERS
Déposée le 17 novembre 2008 par VERSCHAVE Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB UNIVERS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERSCHAVE Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52
Inscription le 18 mai 2009 - Rejet total n°497482 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18