CORNET D'AMOUR
Présentation de la marque CORNET D'AMOUR
Déposée le 18 avril 1989 par VERSCHAVE FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DUNKERQUE), la marque française « CORNET D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CORNET D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CORNET D'AMOUR arrivera à expiration en date du 18 avril 2029.
Renouvellement sans limitation le 27 février 2009 n°2399868 - Publication au BOPI 2009-02-27
Renouvellement sans limitation n°2142061 - Publication au BOPI 1999-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155877 - Publication au BOPI 1993-03-08
Inscription le 17 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°173642 - Publication au BOPI 1994-06-17
Renouvellement sans limitation le 12 février 2019 n°2706314 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-02-12