Marque renouvelée - Marque en vigueur

CORNET D'AMOUR
VERSCHAVE FRANCK

Numéro de dépôt :
1525946
Date de dépôt :
18/04/1989
Lieu de dépôt :
DUNKERQUE
Date d'expiration :
18/04/2029
CORNET D\'AMOUR de VERSCHAVE FRANCK

Présentation de la marque CORNET D'AMOUR

Déposée le 18 avril 1989 par VERSCHAVE FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DUNKERQUE), la marque française « CORNET D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VERSCHAVE FRANCK domicilié(e) 2 Rue Pierre et Marie Curie - 59229 - TETEGHEM - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GRASSET Martin domicilié(e) 86 BD CARNOT - 59000 - LILLE - France.

La marque CORNET D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CORNET D'AMOUR arrivera à expiration en date du 18 avril 2029.


VERSCHAVE FRANCK - 2 Rue Pierre et Marie Curie - 59229 - TETEGHEM - France


M. GRASSET Martin - 86 BD CARNOT - 59000 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2009 n°2399868 - Publication au BOPI 2009-02-27

Renouvellement sans limitation n°2142061 - Publication au BOPI 1999-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155877 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription le 17 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°173642 - Publication au BOPI 1994-06-17

Renouvellement sans limitation le 12 février 2019 n°2706314 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-02-12

Crèmes glacées, Biscuits