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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VERSCHAVE DISTRIBUTION
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VERSCHAVE S.A. DISTRIBUTION (S.A.)

Numéro de dépôt :
1455119
Date de dépôt :
18/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/1998
Marque en couleurs, figurative de VERSCHAVE DISTRIBUTION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) VERSCHAVE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERSCHAVE DISTRIBUTION domicilié(e) 16, Cour Chamonard, 75012 PARIS, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455119.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 mars 1998.

VERSCHAVE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , "ROCKETT" , GUIGNE DOR , COMBIER JC OLD CASTLE , ARCIA RUBIS , NORIS , MENTHE BOREALE , ROI RENE , OLD FAMILY , ELIXIR COMBIER


VERSCHAVE S.A. DISTRIBUTION (S.A.) - 16, Cour Chamonard, 75012 PARIS, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins mousseux, vins de provenance franÇaise, à savoir Champagne.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.