Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBIER JC OLD CASTLE
VERSCHAVE S.A. DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
1076099
Date de dépôt :
17/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COMBIER JC OLD CASTLE

Déposée le 17 novembre 1978 par la Société Anonyme (SA) VERSCHAVE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMBIER JC OLD CASTLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERSCHAVE DISTRIBUTION domicilié(e) (S.A.), 16, cour Chamonard, PARIS 12ème, France. - France.

La marque COMBIER JC OLD CASTLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COMBIER JC OLD CASTLE est expirée depuis le 17 novembre 1988.

VERSCHAVE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , "ROCKETT" , GUIGNE DOR , ARCIA RUBIS , NORIS , MENTHE BOREALE , ROI RENE , OLD FAMILY , ELIXIR COMBIER , (Marque figurative)


VERSCHAVE S.A. DISTRIBUTION - (S.A.), 16, cour Chamonard, PARIS 12ème, France. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-024

Gin.