Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAUDE VIGNAUT
VERSCHAVE S.A. DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
1133190
Date de dépôt :
30/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLAUDE VIGNAUT

Déposée le 30 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) VERSCHAVE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLAUDE VIGNAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERSCHAVE DISTRIBUTION domicilié(e) (S.A.) 12 à 16 Cour Chamonard, PARIS 12e, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque CLAUDE VIGNAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1133190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CLAUDE VIGNAUT est expirée depuis le 30 avril 1990.

VERSCHAVE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , "ROCKETT" , GUIGNE DOR , COMBIER JC OLD CASTLE , ARCIA RUBIS , NORIS , MENTHE BOREALE , ROI RENE , OLD FAMILY , ELIXIR COMBIER


VERSCHAVE S.A. DISTRIBUTION - (S.A.) 12 à 16 Cour Chamonard, PARIS 12e, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-047

Vins mousseux.