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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VERSCHAVE DISTRIBUTION
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ARCIA RUBIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCIA RUBIS
VERSCHAVE S.A. DISTRIBUTION (SA)

Numéro de dépôt :
1342616
Date de dépôt :
14/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/1996

Présentation de la marque ARCIA RUBIS

Déposée le 14 février 1986 par la Société Anonyme (SA) VERSCHAVE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCIA RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERSCHAVE DISTRIBUTION domicilié(e) 16 Cour Chamonard, 75012 PARIS, France, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque ARCIA RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCIA RUBIS est expirée depuis le 14 février 1996.

VERSCHAVE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , "ROCKETT" , GUIGNE DOR , COMBIER JC OLD CASTLE , NORIS , MENTHE BOREALE , ROI RENE , OLD FAMILY , ELIXIR COMBIER , (Marque figurative)


VERSCHAVE S.A. DISTRIBUTION (SA) - 16 Cour Chamonard, 75012 PARIS, France, - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.