Déposée le 30 novembre 1979 par VERSATILE CORNAT CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « VERSATILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: VERSATILE CORNAT CORPORATION domicilié(e) société canadienne, 2603-595 Burrard Street Three Bentall Centre, Vancouver, Province de Colombie Britannique, Canada, - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet MAULVAULT. - France.
La marque VERSATILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque VERSATILE est expirée depuis le 30 novembre 1989.
VERSATILE CORNAT CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : V
Société dite: VERSATILE CORNAT CORPORATION - société canadienne, 2603-595 Burrard Street Three Bentall Centre, Vancouver, Province de Colombie Britannique, Canada, - Canada
le Cabinet MAULVAULT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-037
Inscription - Changement de dénomination n°41463 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°41462 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°41461 - Publication au BOPI
Machines, machines-outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission, grands instruments pour l'agriculture et notamment moissonneuses-batteuses, andaineuses, conditionneuses de fourrage, ensileuses, pulvérisateurs, cultivateurs, horses à disques, élévateurs et flèches d'attelage de herses;véhicules et notamment tracteurs;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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