Déposée le 5 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) Versailles Voyages
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Promo Vols » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-13 du 29 mars 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Versailles Voyages domicilié(e) 90 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 589 806 462 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Versailles Voyages domicilié(e) 27 boulevard des italiens - 75002 - PARIS - France.
La marque Promo Vols a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Versailles Voyages, SA - 90 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 589806462
Versailles Voyages - 27 boulevard des italiens - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Inscription le 25 novembre 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°613183 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Inscription le 25 avril 2016 - Rejet partiel n°667730 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25
Organisation de voyages, de séjours touristiques, de croisières ; organisation d'excursions, de visites touristiques ; transport, transport de passagers, transports de voyageurs ; location de moyens de transport, affrètement total ou partiel de moyens de transport, service de chauffeurs, accompagnement et transport de voyageurs ;
Organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs ; organisation de divertissements, de jeux d'animation et de spectacles ; organisation d'activités culturelles ; réservations de places de spectacles ; service de jeux et d'organisation de concours (éducation ou divertissement) proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires ; publication de brochures, de revues, de périodiques ; informations culturelles et/ou éducatives et/ou en matière de divertissement sur réseaux informatiques ; services de loisirs ; services de club de santé (mise en forme physique) et de gymnastique ; organisation de stages de perfectionnement sportif ; services de camps de vacances, de village de vacances (divertissement) ;
Services hôteliers ; services de restauration (alimentation) ; maisons de vacances ; réservations d'hôtels, de maisons de vacances ; informations en matière de réservation d'hôtels, de maisons de vacances ; réservation et location de logements temporaires ; réservation et location de salles de réunion ; services de camps de vacances, de villages de vacances (hébergement).
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