KAPPA CLUB
Présentation de la marque KAPPA CLUB
Déposée le 13 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) versailles Voyages auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAPPA CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque KAPPA CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KAPPA CLUB arrivera à expiration en date du 13 décembre 2024.
versailles Voyages a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°406951 - Publication au BOPI 2004-10-20
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2004 n°2274253 - Publication au BOPI 2004-10-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20
Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03
Inscription le 30 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°501063 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-30
Inscription le 23 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530399 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-23
Inscription le 22 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589190 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-22
Inscription le 25 novembre 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°613183 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2015 n°2575638 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-01-13