Déposée le 18 décembre 1996 par la société étrangère Versailles B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OENOBIOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-04 du 24 janvier 1997.
Le déposant est la société étrangère Versailles B.V domicilié(e) Verrijn Stuartweg 60 - 1112 - AX DIEMEN - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque OENOBIOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Versailles B.V., Société de droit néerlandais - Verrijn Stuartweg 60 - 1112 - AX DIEMEN - Pays-Bas
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2006 n°2329974 - Publication au BOPI 2006-12-21
Inscription le 3 février 1997 - Concession de licence n°232178 - Publication au BOPI 1997-02-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52
Inscription le 22 novembre 2002 - Changement d'adresse n°359660 - Publication au BOPI 2002-11-22
Inscription le 30 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378496 - Publication au BOPI 2003-09-30
Inscription le 21 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°455984 - Publication au BOPI 2006-12-21
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Inscription le 31 mai 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°550099 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31
Inscription le 13 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577554 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13
Inscription le 25 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670663 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25
Inscription le 31 mai 2016 - Constitution de gage n°671001 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2016 n°2632548 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-17
Inscription le 1 juin 2017 - Radiation de gage n°700774 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01
Inscription le 14 juin 2017 - Radiation de gage n°701808 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-14
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions lotions pour les cheveux; dentifrices, et particulièrement l'huile de bourrache et toutes autres huiles végétales ou animales riches en acides gras essentiels; capsules d'huile de primevère du soir et d'huile de germe de blé. Compléments nutritionnels comprenant des protéines, glucides, lipides et/ou fibres, ou des micronutritionnels tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras, à usage cosmétique. Produits cosmétiques sous toutes formes galéniques. Huile de bourrache et toutes autres huiles végétales ou animales riches en acides gras essentiels; capsules d'huile de primevère du soir et d'huile de germe de blé à usage diététique. Compléments nutritionnels comprenant des protéines, glucides, lipides et/ou fibres, ou des micronutritionnels tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras, à usage médical. Compléments nutritionnels destinés à l'augmentation de l'apport de nutriments au régime alimentaire normal
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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