OENOBIOL
Présentation de la marque OENOBIOL
Déposée le 13 septembre 2010 par la société étrangère VERSAILLES B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OENOBIOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OENOBIOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OENOBIOL arrivera à expiration en date du 13 septembre 2030.
VERSAILLES B.V a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Inscription le 13 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577554 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13
Inscription le 25 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670663 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25
Inscription le 31 mai 2016 - Constitution de gage n°671001 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31
Inscription le 1 juin 2017 - Radiation de gage n°700774 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01
Inscription le 14 juin 2017 - Radiation de gage n°701808 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-14
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2020 n°2744686 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-03