OENOBIOL
Présentation de la marque OENOBIOL
Déposée le 10 mai 1988 par la société étrangère Versailles B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OENOBIOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OENOBIOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OENOBIOL arrivera à expiration en date du 10 mai 2028.
Versailles B.V a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44
Renouvellement sans limitation n°2080728 - Publication au BOPI 1997-15
Inscription le 21 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187765 - Publication au BOPI 1995-07-21
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2006 n°2329973 - Publication au BOPI 2006-12-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42
Inscription le 21 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°455983 - Publication au BOPI 2006-12-21
Inscription le 18 décembre 1996 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°210420 - Publication au BOPI 1996-12-18
Inscription le 3 février 1997 - Concession de licence n°232178 - Publication au BOPI 1997-02-03
Inscription le 30 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378496 - Publication au BOPI 2003-09-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29
Inscription le 31 mai 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°550099 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31
Inscription le 13 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577554 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13
Inscription le 25 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670663 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25
Inscription le 31 mai 2016 - Constitution de gage n°671001 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2016 n°2632546 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-17
Inscription le 1 juin 2017 - Radiation de gage n°700774 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01
Inscription le 14 juin 2017 - Radiation de gage n°701808 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-14