Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L EMPEREUR
VERRIER JEROME

Numéro de dépôt :
3261829
Date de dépôt :
09/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
09/12/2013
L EMPEREUR de VERRIER JEROME

Présentation de la marque L EMPEREUR

Déposée le 9 décembre 2003 par la société VERRIER JEROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « L EMPEREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la société VERRIER JEROME domicilié(e) 7 cours Masséna,06600 ANTIBES - 06600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 765 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERRIER JEROME FOIE GRAS L'EMPEREUR domicilié(e) 7 cours Masséna,06600 ANTIBES - 06600 - France.

La marque L EMPEREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261829.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L EMPEREUR est expirée depuis le 9 décembre 2013.


VERRIER JEROME - 7 cours Masséna,06600 ANTIBES - 06600 - France - SIREN 431765635


VERRIER JEROME FOIE GRAS L'EMPEREUR - 7 cours Masséna,06600 ANTIBES - 06600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Viande, poisson, volaille et gibier, « FOIE GRAS », extraits de viande, conserves à base de foie-gras, produits conservés cuits à base de foie-gras, mi-cuits, semi-conserves de foies gras, plats cuisinés en conserve de foie gras, confits en conserve, magrets, magrets fumés, gésiers confits, sauces.