Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECIGEX
VERRET-BATSCH (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1303763
Date de dépôt :
06/03/1985
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
06/03/1995

Présentation de la marque DECIGEX

Déposée le 6 mars 1985 par VERRET-BATSCH (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « DECIGEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VERRET-BATSCH (Société Civile) domicilié(e) 3, rue Erckmann Chatrian, B.P. 46, Montigny-lès-Metz Centre, 57026 METZ CEDEX 1. - France.

La marque DECIGEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECIGEX est expirée depuis le 6 mars 1995.

VERRET-BATSCH (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : DECISIONEX , DECI.Z , DECISEX


VERRET-BATSCH (Société Civile) - 3, rue Erckmann Chatrian, B.P. 46, Montigny-lès-Metz Centre, 57026 METZ CEDEX 1. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Affaires, comptabilité et gestion en particulier aide aux entreprises industrielles, commerciales, artisanales et aux professions non commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires en particulier à l'aide de système de traitement de l'information.