Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARMONIA
VERRERIES DE LA CHAPELLE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
99791830
Date de dépôt :
12/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/05/2009

Présentation de la marque HARMONIA

Déposée le 12 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) VERRERIES DE LA CHAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HARMONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERRERIES DE LA CHAPELLE domicilié(e) 7, rue du Petit Bois, 45380 LA CHAPELLE SAINT-MESMIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 581 620 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque HARMONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARMONIA est expirée depuis le 12 mai 2009.

VERRERIES DE LA CHAPELLE a également déposé les autres marques suivantes : PICARDIE , DURALEX , DURALEX , HARMONIA , DURALEX , DURALEX


VERRERIES DE LA CHAPELLE S.A., société anonyme - 7, rue du Petit Bois, 45380 LA CHAPELLE SAINT-MESMIN - France - SIREN 581620192


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°395445 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395444 - Publication au BOPI 2004-06-25

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Petits ustensiles et récipients portatifs (non électrique, ni en métaux précieux, ni en plaqué) pour le ménage ou la cuisine, tous récipients en verre ou en matière plastique, vaisselle culinaire et de table, notamment en verre trempé, verrerie, porcelaine, faïence.