ARC
Présentation de la marque ARC
Déposée le 19 juillet 1979 par VERRERIE ET CRISTALLERIE D'ARQUES J. G. DURAND & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ARC est expirée depuis le 19 juillet 1989.
VERRERIE ET CRISTALLERIE D'ARQUES J. G. DURAND & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-007
Inscription le 6 juin 2002 - Changement de dénomination n°347212 - Publication au BOPI 2002-06-06
Inscription - Changement de dénomination, Changement de nature juridique n°32676 - Publication au BOPI